Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.A. P. DESBONNETS
Numéro de dépôt :
1383313
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
27/11/1995
Présentation de la marque S.A. P. DESBONNETS
Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « S.A. P. DESBONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.A. P. DESBONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A. P. DESBONNETS est expirée depuis le 27 novembre 1995.
DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19